Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux prestations proposées par :
Les Clés de l’Âyurveda - Madame Pamela LABBE
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 898 318 746 00010
APE / NAF : 9604Z (entretien corporel)
RCS : RCS Nantes.
Adresse professionnelle : 27 Grande Rue, 44400 Rezé
Tél : 06 84 02 03 74
Mail : lesclesdelayurveda@gmail.com
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations entre :
Le prestataire : Les Clés de l’Âyurveda, représenté par Pamela LABBE.
Le client : toute personne physique réservant une prestation ou achetant un produit
numérique sur le site : www.lesclesdelayurveda.fr
Les services incluent : consultations ayurvédiques, bilans, massages bien-être, ateliers,
cures, accompagnements.
Les produits numériques incluent : ebooks, supports pédagogiques, documents
téléchargeables.
Les services sont adaptés pour les adultes dès 18 ans. Les mineurs doivent être
accompagnés par un adulte durant la séance. Ne convient pas aux entreprises.
Les prestations proposées ont un caractère de bien-être et d’accompagnement holistique.
Elles ne remplacent en aucun cas un diagnostic ou un traitement médical. Il appartient au
client d’informer le praticien de son état de santé et de consulter un médecin si nécessaire.
Le client reconnaît qu’il a pris connaissance de ces éléments et que la responsabilité du
prestataire ne saurait être engagée à ce point, en particulier si les prestations ne rectifient
pas voire aggravent les problèmes de santé du client.
Pour toute prestation supérieure à 100€ TTC, un devis est transmis par e-mail et devra être
signé sur papier et remis lors du premier rendez-vous. Ou bien, signé électroniquement
certifié via un prestataire comme Yousign, ...
L’acceptation des CGV doit se faire par une case à cocher au moment de la validation de la
commande du produit numérique et/ ou de la réservation de service.
La validation par courriel ne constitue pas un élément probant.
Les prix des prestations sont indiqués sur le site www.lesclesdelayurveda.fr ou
communiqués directement au client lors de la prise de rendez-vous.
L’acceptation du prix des produits numériques se fait par la validation de la commande.L’acceptation du prix des services se fait par la signature du devis, sur papier à remettre lors
du premier rendez-vous ou par signature électronique certifiée.
Les tarifs sont exprimés en euros.
Si applicable : TVA non applicable, art. 293B du CGI.
Les prix en vigueur sont ceux affichés sur le site au moment de la commande, pour les
produits numériques ainsi que pour les services.
• Prestations : réservation via mail et/ou téléphone et règlement par chèque ou espèces
ou par virement selon accord.
La facturation sera envoyée par e-mail suite au rendez-vous.
• Ebooks : commande en ligne avec paiement sécurisé (carte bancaire). Le
téléchargement est disponible immédiatement après validation du paiement.
L’ebook est fourni par téléchargement au format PDF (ou autre format indiqué). Aucun
envoi physique ne sera effectué. Bénéfice de la garantie légale de conformité et de la
garantie légale contre le vice caché.
• Prestations : droit de rétractation dans les 14 jours, sauf si accord exprès de
renonciation et de demande exprès de réaliser la prestation avant la fin du délai.
• Ebooks : Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de
rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques téléchargeables
immédiatement après achat, sous réserve que le client ait accepté expressément de
renoncer à ce droit avant téléchargement.
☐ J’accepte que la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation et
reconnais renoncer à mon droit de rétractation.
Les consultations peuvent être réglées à l’avance par virement ou immédiatement après la
séance par chèque ou espèces, selon le choix du client.
• Acompte : un acompte de 30% peut être demandé à la réservation pour valider une
cure ou retraite.
• Règlement : par carte bancaire, virement, chèque ou espèces selon accord.
• Paiement final : le solde est payable à la fin de la prestation sauf accord contraire.
• Possibilité de payer les prestations supérieures à 500€ en trois fois sans frais.
Annulation par le client : (sous réserve du respect du droit de rétractation)
• Si annulation au-delà de 48 heures avant le rendez-vous : remboursement total (ou
conservation du montant sous forme d’avoir selon choix).
• Si annulation entre 24 et 48 heures : 50% de la valeur de la prestation est facturée sauf
si le créneau de réservation a pu être réservé par quelqu’un d’autre.
• En cas de non-présentation sans annulation au moins 24h avant, la séance est due
intégralement et non remboursable.Report : possible selon disponibilités ; l’acompte peut être conservé pour une nouvelle date
si le report est effectué dans les 7 ou 10 prochains jours.
La praticienne se réserve le droit d’annuler une prestation en cas de force majeure ; dans ce
cas le client sera remboursé ou déplacé selon accord.
Toute prestation a une durée d’utilisation.
Afin d’assurer l’efficacité des cures et protocoles ayurvédiques, leur durée d’utilisation est
indiquée dans le devis.
Les bons cadeaux et les formules de trois massages, ont une durée d’utilisation d’un an à
partir de la date d’achat.
Le client s’engage à fournir des informations sincères et complètes (antécédents médicaux,
allergies, traitements en cours). En cas de contre-indication, la praticienne peut refuser
d’effectuer la prestation.
Sont interdit, les comportements suivants :
• Les retards de plus de 15 minutes
• Les insultes
• Les gestes déplacés
• Le langage non approprié
Le client s’engage à respecter la praticienne :
• Dans les horaires des rendez-vous convenus ensemble
• A un langage approprié et respectueux
• A un comportement respectueux
• A régler à la fin de chaque rendez-vous
• De respecter les lieux et matériels
La praticienne en Ayurveda s’engage à fournir des soins selon les principes de l’Ayurveda et
à respecter la déontologie de sa pratique. Toutefois, il est précisé que les soins en Ayurveda
ne peuvent en aucun cas se substituer à un traitement médical conventionnel. En cas de
doute sur une pathologie, le client est invité à consulter un médecin.
La praticienne s’engage à exécuter les prestations avec professionnalisme et est tenue par
une obligation de moyens.
Toutefois, aucune garantie de résultat thérapeutique n’est donnée.
La thérapeute décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des conseils
prodigués, ou en cas d’échec des soins si les recommandations données ne sont pas suivies
correctement.
Les produits sont pour la plupart biologiques (huiles et farines) et non certifiées biologique
(plantes). Il est important que le client avertisse la praticienne d’éventuelles allergies
possibles. La praticienne décline toutes responsabilités en cas de réaction allergique si cela
n’avait pas été averti avant les applications des produits.
La praticienne exclue toutes responsabilités en cas de négligence ou faute du client et en cas
de force majeur.
Huile de sésame vierge de première pression à froid, issue de l’agriculture
biologique et vegan.
HUILE VATA – Huile Florale Abhyanga Vata
Ingrédients principaux :
• Huile vierge de première pression biologique de sésame
• Centella asiatica (Gotu Kola)
• Réglisse (Glycyrrhiza glabra)
• Basilic (Ocimum basilicum)
• Fenugrec (Trigonella foenum-graecum)
• Estragon (Artemisia dracunculus)
• Fenouil (Foeniculum vulgare)
• Anis vert (Pimpinella anisum)
• Feuilles d’oranger (Citrus aurantium)
• Gingembre (Zingiber officinale)
• Huiles végétales de 1ère pression à froid, biologiques, préparées
avec plantes biologiques selon la tradition védique, sans huiles
essentielles.
HUILE PITTA – Huile Florale Abhyanga Pitta
Ingrédients principaux :
• Huile de graines de tournesol
• Huile de noix de coco
• Extrait de lavande (Lavandula angustifolia)
• Extrait de menthe poivrée (Mentha piperita)
• Extrait d’hibiscus (Hibiscus sabdariffa)
• Extrait de rose de Damas (Rosa damascena)
• Extrait de coriandre (Coriandrum sativum)
• Extrait de cumin (Cuminum cyminum)
• Extrait de mauve (Malva sylvestris)
Tous ingrédients issus de l’Agriculture Biologique, sans huiles essentielles.
HUILE KAPHA – Huile Florale Abhyanga Kapha
Ingrédients principaux :
• Huile de graine de sésame
• Extrait de gingembre (Zingiber officinale)
• Extrait de poivre (Piper nigrum)
• Extrait de graine de carvi (Carum carvi)
• Extrait de laurier noble (Laurus nobilis)
• Extrait de clous de girofle (Eugenia caryophyllus)
• Extrait de romarin (Rosmarinus officinalis)
Huiles végétales et extraits de plantes biologiques, formulées sans huiles
essentielles.
INFORMATIONS GENERALES APPLICABLES AUX TROIS HUILES
• Produits cosmétiques destinés à un usage externe uniquement (massage bienêtre
de type Abhyanga).
• Ingrédients majoritairement issus de l’agriculture biologique.
• Huiles végétales de première pression à froid.
• Sans colorants, sans parfums de synthèse, sans huiles essentielles ajoutées.
• Ces produits ne sont pas des médicaments et ne se substituent pas à un avis
médical.
HUILES AYURVEDIQUES – Marque Samskara
• Les huiles de la marque Samskara sont des produits inspirés de la tradition
ayurvédique, élaborés à partir d’huiles végétales naturelles (notamment sésame ou
coco) associées à des macérats et extraits de plantes ayurvédiques traditionnelles,
selon les formulations propres à chaque produit (tailam).
• Les compositions peuvent inclure, selon la référence, des plantes, racines, bois,
fleurs ou épices traditionnellement utilisées en Ayurveda. La liste complète des
ingrédients figure sur l’étiquetage du produit et prévaut sur toute autre
information.
• Ces huiles sont destinées à un usage externe uniquement (massage bien-être, soin
corporel ou cutané selon les indications du fabricant). Elles ne constituent pas des
médicaments et ne se substituent en aucun cas à un avis médical.
FARINE DE POIS CHICHE – magasins biologiques
• Produit alimentaire issu de pois chiches biologiques, naturellement sans gluten. La
composition et les informations nutritionnelles figurant sur l’emballage font foi.
GHEE
• Beurre de baratte doux cru biologique de la marque « Grandeur nature » Lait
français
Les ebooks vendus sont réservés à un usage strictement personnel. Toute reproduction,
diffusion, mise à disposition, vente ou modification sans autorisation écrite de l’éditeur est
interdite et constitue une contrefaçon.
Les supports, protocoles, documents remis restent la propriété du prestataire sauf accord
écrit. Toute reproduction sans autorisation est interdite et induit une indemnité de 2 500€
auprès de Les Clés de l’Âyurveda.
Les données collectées (coordonnées, dossier de suivi) sont nécessaires à la prestation
et traitées conformément au RGPD. Le client peut exercer ses droits d’accès,
rectification, effacement, limitation en contactant : lesclesdelayurveda@gmail.com.
Voir la Politique de confidentialité pour les détails.
Les parties ne sont pas tenues responsables des inexécutions causées par un événement
extérieur, imprévisible et insurmontable (force majeure).
Les présentes conditions générales sont soumises à la législation française. En cas de litige,
une solution amiable sera recherchée en priorité.
Information : Démarche téléphonique
Pour rappel, chaque client peut s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage
téléphonique BLOCTEL.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement
amiable des litiges, nous vous informons que vous pouvez recourir, en cas de litige, à un
médiateur de la consommation.
Le médiateur de la consommation auquel nous sommes rattachés est :
Médiation Consommation Développement
Site web : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu
Coordonnées :
Centre d’Affaires Stéphanois SAS,
Immeuble l’Horizon - Esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret - 42000 SAINT-ETIENNE
Thérapeute membre de l’association Ayurveda en France - L’association des professionnels
de l’Ayurveda
Site web : https://www.ayurveda-france.org/
(À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
À l’attention de :
LABBE Paméla – Les clés de l’Âyurveda – Entreprise individuelle
27 rue de la Grand Haie, 44400 REZE
lesclésdelayurveda@gmail.com
SIRET : 898 318 746 00010
APE / NAF : 9604Z (entretien corporel)
06 84 02 03 74
Je/nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre (*) rétractation du
contrat portant sur la prestation suivante :
Nature de la prestation :
☐ Consultation en nutrition et hygiène de vie
☐ Massage bien-être ayurvédique
☐ Cure ou accompagnement ayurvédique
☐ Autre : .............................................................
Date de la commande : ..................................................
Date prévue de la prestation : ........................................
Nom du (des) client(s) : ...............................................
Adresse du (des) client(s) : ...........................................
Signature du (des) client(s)
(uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date : .................................................................
(*) Rayez la mention inutile.
Accédez ici au document avec le formulaire de rétractation.
Conformément au Code de la consommation (articles L217-3 à L217-20), les biens
vendus, y compris les produits naturels, huiles ou farines, doivent être conformes
au contrat et exempts de défauts. Le client bénéficie d’un droit à la réparation, au
remplacement, ou, le cas échéant, à une réduction du prix ou à l’annulation de la
vente.
En vertu du Code civil, article 1641, le vendeur est également responsable des
vices cachés des produits, c’est-à-dire des défauts non apparents qui les rendent
impropres à l’usage prévu ou en diminuent considérablement l’usage.
Ces dispositions s’appliquent sans préjudice des prestations de services,
notamment les consultations, massages ou cures ayurvédiques, pour lesquelles la
responsabilité du praticien est limitée à l’exécution diligente de la prestation, dans
le respect des règles professionnelles et des informations fournies au client.
o Cochez la case pour acceptation des CGV ici présentes